Le prix de la prochaine étape

Un avocat peut avoir raison en droit et se tromper sur l’opportunité d’agir. Une nouvelle phase de négociation peut renforcer votre position et pourtant coûter davantage que le bénéfice attendu. Mon conseil doit aussi tenir compte de ce qu’il vous coûtera de le suivre.

C’est pourquoi je proposerai désormais, en règle générale, un forfait pour les nouvelles tâches qui me seront confiées. Vous devez pouvoir apprécier si une prestation vaut son prix avant de me la confier. C’est plus difficile lorsque le prix n’est connu qu’une fois le travail accompli.

Tout part de votre objectif. Obtenir gain de cause sur un point présente peu d’intérêt si le litige compromet ce que vous vouliez préserver : votre argent, votre temps ou une relation. Nous devons examiner ce que vous cherchez à obtenir, la solidité de votre position et ce que la démarche proposée pourrait apporter. Parfois, le travail utile consiste à évaluer le bien-fondé de votre position. Parfois, le bon conseil est de trouver un accord, de limiter les démarches ou de s’arrêter. Ces questions font partie de tout conseil de qualité, quel que soit le mode de rémunération.

Je suis généralement mieux placé pour estimer mon propre travail et choisir comment l’accomplir. J’assumerai donc le risque d’une mauvaise estimation pour une tâche précisément définie. Nous convenons de la tâche et de son prix avant que je commence. Si mener ce travail à bien s’avère plus difficile ou prend plus de temps que prévu, les honoraires convenus restent inchangés. Vous expliquer mon travail fait partie de la prestation. Avant d’entreprendre une tâche différente ou supplémentaire, nous devons en définir l’étendue et convenir de son prix.

L’issue d’un litige reste incertaine : le tribunal peut vous donner tort et des faits nouveaux peuvent modifier les options qui s’offrent à vous. Nous pouvons néanmoins convenir d’un forfait pour examiner les pièces et vous conseiller sur l’opportunité d’introduire une action en justice. Cette appréciation a son utilité propre, même si elle conduit à vous conseiller de ne pas agir.

Des honoraires modestes pour une première étape peuvent toutefois masquer une suite de démarches coûteuses. Avant de recommander une démarche, je dois expliquer les coûts qui pourraient suivre : travail juridique supplémentaire, débours, frais de justice et éventuels montants à verser à la partie adverse. Vous devez aussi savoir ce qu’il vous en coûterait d’arrêter. Maîtriser les coûts suppose de considérer la dépense dans son ensemble, même lorsqu’une partie ne peut être qu’estimée.

La certitude a un prix. Un forfait peut comprendre une marge pour tenir compte des incertitudes. Si la tâche prend moins de temps que prévu, l’économie ne vous revient pas automatiquement, comme ce serait le cas avec une facturation horaire.^[1] Mais l’amélioration de mes méthodes doit aussi vous profiter. Lorsqu’elle réduit durablement le coût d’une tâche, mes offres pour de nouvelles prestations refléteront ce gain.

Un forfait peut aussi inciter à en faire trop peu, tout comme la facturation horaire peut inciter à en faire trop.^[2] Le mode de rémunération ne suffit pas à rendre un avocat digne de confiance. Je dois expliquer ce que j’ai examiné, les raisons de mon conseil et les autres possibilités qui s’offrent à vous. Vous devez pouvoir remettre en question aussi bien ma recommandation que le travail qui la fonde.^[3]

Lorsque la facturation horaire convient mieux à la tâche ou correspond à votre préférence, je conviendrai avec vous d’un plafond. Nous préciserons s’il couvre l’accomplissement de la tâche ou si du travail peut rester à faire. Dans ce dernier cas, une nouvelle décision sera nécessaire avant toute prestation entraînant des honoraires supplémentaires.

Vous devez pouvoir apprécier ma recommandation au regard d’un prix sur lequel je suis prêt à m’engager. Si je ne peux pas expliquer pourquoi une démarche vaut son prix, mon conseil reste incomplet.