Litiges & enquêtes

Je conseille et représente mes clients dans des affaires civiles et pénales, en Suisse et dans un contexte transfrontalier, notamment les conflits entre actionnaires, les litiges financiers, les enquêtes et les questions de responsabilité pénale des entreprises. J’interviens aussi dans les procédures concernant l’action de l’État et les droits fondamentaux. Je collabore avec des avocats à l’étranger lorsque le dossier l’exige.

Je peux prendre en charge le litige, travailler aux côtés des avocats déjà mandatés ou fournir une analyse indépendante pour décider s’il convient d’agir, de se défendre, de financer la procédure ou de transiger. Nous convenons de mon rôle dès le départ.

1. Enquêter.

   Nous recherchons les preuves qui soutiennent notre position comme celles qui pourraient l’infirmer. Nous examinons les contradictions, repérons les pièces manquantes et rattachons les conclusions importantes à leurs sources. L’IA fait partie intégrante de l’analyse des preuves et de la préparation du dossier ; les résultats doivent résister à un examen humain.

2. Évaluer.

   Les questions juridiques guident l’enquête ; les nouveaux éléments peuvent modifier l’analyse du dossier. Nous distinguons ce qui est établi, ce qui reste incertain et ce qui pourrait changer la décision. Le coût et l’intérêt pratique de poursuivre le dossier font partie de cette appréciation.

3. Agir.

   Nous préparons la négociation, la procédure judiciaire ou les deux, en gardant l’objectif du client en vue : obtenir un jugement, conclure un accord, préserver une relation ou prévenir un dommage supplémentaire. Nous réexaminons la stratégie lorsque les preuves ou les circonstances changent.

Je réunis les avocats, les enquêteurs et les spécialistes techniques dont le dossier a besoin. Chacun assume une responsabilité définie. Je dirige le dossier et coordonne le travail de l’équipe.

Nous convenons avec le client de l’objectif à atteindre et d’honoraires qui rapprochent autant que possible nos intérêts. Lorsque le dossier s’y prête, une part des honoraires peut dépendre du résultat. Le travail à accomplir, les responsabilités et la rémunération sont convenus avant de commencer.

Nous commençons par identifier les parties, l’objectif, les échéances urgentes et les pièces disponibles. Nous convenons du travail à entreprendre dans un premier temps, relevons ce qui manque et déterminons les questions qui pourraient influer sur la prochaine décision.

Une première analyse expose ce que les preuves permettent d’établir, les options disponibles et la marche à suivre recommandée. Les enquêtes complémentaires, les négociations ou les procédures s’inscrivent dans le mandat convenu.